Annoncer aux clients le changement de nom de votre société Ce modèle de lettre : Annoncer aux clients le changement de nom de votre société a été rédigée par L'équipe Juritravail, Juriste rédacteur web Vous souhaitez annoncer le changement de nom de votre société à vos salariés, vos collaborateurs ou encore vos fournisseurs/clients. [+] Résumé. Changement de propriétaire: les droits des locataires - Challenges Le dirigeant doit, dans ce cas, notifier, par écrit, au propriétaire, son intention d'installer provisoirement . Dans cette section, nous avons donc regroupé tous nos modèles de lettre en lien avec la gestion des clients, des fournisseurs et des partenaires habituels d'une entreprise. OBJET: NOUS VOUS SOUHAITONS LA BIENVENUE Madame, Monsieur [NOM DU DESTINAIRE], Vous savez certainement que les locaux où sont situés vos bureaux ont changé de propriétaire. le changement de propriétaire n'implique pas de changement sur le contrat d'eau. Lorsque l'on fait mention d'une « lettre de changement de titulaire d'un contrat d'eau », on . L'acheteur a toute liberté pour choisir son fournisseur d'électricité. A propos du changement de dirigeant. Modèle de lettre : notification de changement de propriétaire Depuis le 1 er novembre 2014, les employeurs doivent informer les salariés en cas de cession du fonds de commerce ou de la majorité des parts sociales, actions ou valeurs mobilières de leur entreprise.. Toutes les dispositions s'y rapportant ont été récemment confirmées par le décret n° 2014-1254 du 28 octobre 2014, publié au JO du 29 octobre 2014. Les associés réunis en . Lettre Type Entreprise - Modèle de lettre Entreprise - lettres Entreprise. Modèle de lettre pour déclarer votre changement de nom - Cetelem Lettre type de changement d'adresse : Modèle Word | Nexity Il est possible de vendre un bien immobilier libre ou occupé. Attestation d'affiliation au régime général de la Sécurité sociale. Changement de propriétaire : Lettre informant le locataire du changement de propriétaire GRATUIT ! Lettre de déclaration Cession véhicule - Modèle de Lettre